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1. Informations relatives à l’Éditeur du site

Éditeur du site / Responsable de la publication :

  • Nom : Mme Sophie SAMSOEN
  • Adresse : 17 Avenue Pierre Sémard, 26100 Romans sur Isère
  • Téléphone : 04 75 02 78 00
  • Responsable du contenu proposé par le site : Mme SAMSOEN Sophie

2. Informations relatives à l’Hébergeur

Hébergeur :

3. Propriété Intellectuelle (Droits d’auteurs et Dispositions légales)

Dispositions Légales Générales

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Droits d’auteurs

Le présent site Internet constitue une œuvre dont L’Éditeur du site est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de L’Éditeur du site ou de tiers ayant autorisé L’Éditeur du site à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

4. Liens Hypertextes

Établissements de liens vers le site

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  • Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre.
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Dans tous les cas d’espèce, L’Éditeur du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de L’Éditeur du site quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

5. Mise en Garde Générale

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